Manchester City : Le TAS donne raison aux Citizens qui pourront jouer en Ligue des champions

Lausanne, 13 juillet 2020 - Le Tribunal arbitral du sport (TAS) a rendu sa décision au procédure d'arbitrage entre Manchester City Football Club et l'Union européenne de football Associations (UEFA).

L'affaire concerne un recours formé par le Manchester City FC (MCFC) contre la décision du Chambre arbitrale de l'organe de contrôle financier des clubs (CFCB) de l'UEFA en date du 14 février 2020 à qui a été réputé avoir enfreint le Règlement de l'UEFA sur l'octroi de licence aux clubs et le fair-play financier et sanctionné de l'exclusion de la participation aux compétitions interclubs de l'UEFA au cours des deux prochaines saisons et condamné à une amende de 30 millions d'euros. Le Collège des arbitres chargés de l'affaire, composé de M. Rui Botica Santos (Portugal),

Le président, le professeur Ulrich Haas (Allemagne) et M. Andrew McDougall QC (France), ont tenu une audition avec les parties, leurs représentants légaux, témoins et experts les 8, 9 et 10 juin 2020.

À l'issue de l'audience, le comité du TAS a délibéré et conclu que la décision rendue le 14 février 2020 par la chambre d'arbitrage de la CFCB devrait être annulée et remplacée par le
Suivant:

a.) Le MCFC a contrevenu à l'article 56 du Règlement sur les licences des clubs et le fair-play financier.
b.) Le MCFC paiera une amende de 10 000 000 EUR à l'UEFA, dans un délai de 30 jours à compter de la date dedélivrance de la sentence arbitrale.

La sentence du TAS a souligné que la plupart des violations présumées signalées par la chambre d'arbitrage du CFCB n’étaient pas établis ou étaient prescrits. Comme les accusations à l'égard de tout malhonnête la dissimulation de fonds propres était clairement une violation plus importante que l’entrave à la
enquêtes, il n’était pas approprié d’interdire la participation aux compétitions interclubs de l’UEFA pour le fait que le MCFC n’ait pas coopéré aux seules enquêtes du CFCB.

Cependant, considérant i) les ressources financières du MCFC; ii) l’importance de la coopération des clubs dans les enquêtes menées par le CFCB, en raison de ses moyens d'enquête limités; et iii) Le non-respect par MCFC de ce principe et son obstruction aux enquêtes, le Comité du TAS a conclu que une amende importante devrait être infligée au MCFC et a jugé approprié de réduire la
amende des 2/3, soit un montant de 10 millions d'euros.

La sentence finale motivée sera publiée sur le site Internet du TAS dans quelques jours