Mary Teuw Niane, « La loi-cadre est le premier maillon de la réforme des textes des universités »

Le gouvernement a signé, lundi dernier, un protocole d’accord avec le Syndicat autonome de l’enseignement supérieur (Saes) sur la loi-cadre des universités après une longue grève dudit syndicat. Comment se sont déroulées les négociations ?

Les négociations se sont déroulées en plusieurs étapes. Juste avant le dépôt du préavis de grève, le Premier ministre avait reçu le Bureau national du Saes en présence de tous les ministres concernés par la plateforme revendicative. Les échanges avaient porté à la fois sur la loi relative aux universités publiques et sur certaines questions. C’était une rencontre de préparation et de relance des discussions entre le Saes et le gouvernement. Après cette étape, plusieurs réunions techniques se sont tenues pour examiner les propositions du Saes. Il y a eu aussi beaucoup de facilitateurs qui se sont proposés aux deux parties, et je les remercie tous. Personnellement, j’ai reçu de nombreuses personnalités du mouvement syndical, des responsables du M23, des députés, des personnalités provenant de G88 (Ndlr : génération 1988 de l’Ucad), et d’autres personnalités. Et, en définitive, il y a eu un groupe de députés qui s’est fortement impliqué pour rapprocher les positions des deux parties. Il s’agit de Iba Der Thiam, Moustapha Diakhaté, Omar Sarr, Imam Mbaye Niang, Mansour Sy Djamil, Katy Cissé Wane.
Après des échanges avec le Saes et avec l’équipe de négociations gouvernementale, ces députés se sont proposés pour participer à la fois aux commissions techniques et aux plénières afin de créer un cadre plus propice aux échanges et l’écoute. Le gouvernement et le Saes ont accepté cette proposition. Une plénière s’est tenue le 6 mars dernier. Elle a permis de mettre en place une commission paritaire constituée de plénipotentiaires. Cette commission a travaillé de long en large sur les amendements proposés par le Saes et sur le protocole d’accord qui avait été signé en 2011 entre le gouvernement et le Saes. Le 13 mars s’est tenue une autre plénière durant laquelle un rapport a été adopté. Lors de la plénière du 16 mars, à l’initiative des députés, une question nouvelle a été prise en charge puisqu’il fallait aussi tenir compte des étudiants et des Personnels administratifs, techniques et de service (Pats). Au final, je pense que le gouvernement est allé dans le sens de prendre en compte les propositions du Saes en sachant que sa ligne de conduite, c’est d’aller vers la mise en œuvre des réformes. Et tout ce qui ne s’opposait pas aux réformes était une bonne chose à prendre. Le Saes aussi a compris le gouvernement en n’insistant pas sur un certain nombre de questions. Et, en fin de compte, nous sommes arrivés à signer, je dirai un protocole d’entente en deux parties qui sont les amendements à la loi-cadre et les accords sur les points d’exécution du protocole.
 
Le principal point d’achoppement était la composition du Conseil d’administration et le gouvernement a accepté de la revoir. Est-ce une reculade de l’Etat ?
L’Etat a tenu compte des propositions du Saes qui étaient que le corps enseignant n’était pas assez représenté dans le Conseil d’administration. Egalement de l’intérêt général dans le sens de ne pas simplement augmenter la représentation du corps enseignants, mais aussi tenir compte des étudiants et des Pats. C’est pourquoi leur représentation a été revue à la hausse.
Tout cela s’est fait de commun accord. L’Etat a également tenu compte d’un second impératif important, celui-là même qui fonde la création des Conseils d’administration, à savoir ,en premier, la séparation du pouvoir entre l’exécutif et le délibératif. Et cela est bien présent dans la nouvelle composition du Conseil d’administration, puisque l’exécutif, dans les universités, est assuré par les enseignants. Ce sont eux les recteurs, doyens, chefs de Département, directeurs d’Ufr et d’Instituts ou d’Ecoles. Et dans le Conseil d’administration de 20 membres, il y a 7 enseignants. Cette représentation n’a donc pas la majorité. En même temps, le gouvernement a tenu compte de la volonté de la communauté universitaire d’avoir une majorité au sein du Conseil d’administration. Sa représentation est passée de 10 à 14. Mais, ce qui est fondamental, c’est que dans ce Conseil d’administration, aucune catégorie n’a, à elle seule, la majorité. Cela veut dire que la décision qui sera prise par le Conseil d’administration va relever de l’intérêt général. Et dans ce Conseil, le monde socio-économique, c’est vrai, passe de 10 à 6, parce que dans la perception du gouvernement, il y avait 10 et c’est dans ce 10 qu’il y avait tout ce monde qui est explicité. Car dans l’ancien texte, les 10 n’étaient pas explicités alors que là, les 6 le sont. Il s’agit des représentants des collectivités locales, de l’Association des parents d’élèves et étudiants, de l’Assemblée nationale et les trois chefs d’entreprise. Nous avons donc un monde socioéconomique au nombre de 6. L’autre accord, c’est que le président et le vice-président du Conseil d’administration sont issus du monde socio-économique. Cela est important. Parce que, pour la première fois, aussi bien à l’Ucad qu’à l’Ugb, il y aura un organe de gouvernance, d’orientation, de suivi, d’élaboration et d’évaluation des politiques stratégiques et qui n’est pas directement piloté par les acteurs de l’université. Toutefois, l’université accepte que ce soient des acteurs de la société qui puissent piloter cela, en toute autonomie.
 
Pourquoi avoir introduit, dans le Conseil d’administration, des acteurs comme les députés, les associations des parents d’étudiants et les collectivités locales ?
Nous sommes aujourd’hui dans la phase de mise en œuvre de l’Acte 3 de la décentralisation. Et j’en retiens le volet développement économique et social. Dans la vision du Président Macky Sall, l’université a un rôle très important à jouer, puisqu’elle va former les compétences, aussi bien au niveau professionnel qu’au niveau des savoirs et des connaissances, et produire les innovations qui vont permettre de transformer les potentialités économiques des régions en biens matériels et immatériels pour enrichir notre pays. C’est la raison pour laquelle les collectivités locales sont représentées dans les universités pour que le lieu d’ancrage de ces dernières soit aussi leur lieu d’intérêt. Pour l’Assemblée nationale, il ne faut pas oublier que c’est elle qui vote les lois. Avec le dénouement de la crise universitaire, on a découvert ce nouveau rôle qu’elle a d’ailleurs joué. Le Parlement n’est pas seulement concentré à l’Assemblée nationale attendant les textes de loi, pour les voter. Il a compris qu’il représente le peuple sénégalais. A ce titre, il doit s’intéresser à toutes les questions, d’autant plus qu’en son sein, il a une Commission éducation, formation, loisirs, jeunesse et sports. Je pense donc qu’il est important que les députés soient représentés dans les universités pour porter la voix du peuple et pour être impliqués dans l’application des lois qu’ils votent. Et puis, ils sont des voix autorisées pour demander à la société plus de ressources pour l’enseignement supérieur.
 
Aujourd’hui qu’un accord a été trouvé avec le Saes, n’avez-vous pas le sentiment qu’on n’a perdu du temps et qu’un terrain d’entente pouvait être trouvé dès les premières heures de cette grève ?
Quand on signe un accord, on se dit toujours qu’on pouvait le faire avant. C’est toujours le sentiment qu’on a. Mais, il faut remarquer que quand il y a une crise comme celle-ci, cela veut dire qu’il y a sûrement des différences d’approches, des incompréhensions et des suspicions. Il faut que toute cette atmosphère soit assainie et qu’une nouvelle s’instaure. C’est cela qui prend du temps. Ce temps-là qui est celui de la négociation. C’est important, afin que l’accord signé soit porté non seulement par la partie gouvernementale et la partie du Saes, mais aussi que les enseignants-chercheurs dans les universités, les étudiants et le personnel administratif, technique et de service puissent s’approprier de cet accord pour la mettre en œuvre, notamment les réformes.
 
Un des points essentiels de la loi est la mise en œuvre de la réforme des titres. Quel avantage trouve-t-on dans cette réforme ?
La réforme des titres est majeure dans le système d’enseignement supérieur des indépendances à maintenant. L’enseignement supérieur, avant même la Concertation nationale sur l’enseignement supérieur, était en phase de mutation avec la mise en œuvre de la réforme Lmd et des Contrats de performance (Cdp). Dans les Cdp, les universités doivent réaliser un objectif parmi d’autres : l’efficacité interne. Elle est pointée sur le pourcentage d’étudiants de première année qui réussissent à passer en deuxième année. C’est là où le bât blesse, notamment à l’Ucad. L’Ucad a de bons taux de réussite en L3, en Master 1, Master 2 et en Doctorat, par contre, c’est très mauvais en L1, car le taux tourne autour de 21 %. Il faut raffermir ce taux de réussite. Au niveau du Master, les universités rencontrent d’énormes difficultés, particulièrement dans l’encadrement des mémoires. Beaucoup d’étudiants font bien les unités d’enseignement ou les certificats correspondant aux épreuves écrites, mais n’arrivent pas à soutenir leur mémoire de fin d’études faute d’encadreurs.
L’autre aspect lié à cette réforme, c’est le lien avec le milieu socio-économique. Ce lien entraîne nécessairement le fait que les étudiants puissent faire des stages dans les entreprises. L’un dans l’autre, dans notre ancien système d’organisation du statut des personnels d’enseignements et de recherches, nous avions des Assistants et les Maîtres-assistants qu’on appelle les enseignants de rang B. Ces enseignants, vu leur service statutaire d’enseignement, n’ont pas l’obligation de donner des cours magistraux ou d’encadrer un mémoire, ne parlons pas de Thèse. Ils devraient simplement s’occuper des travaux dirigés et des travaux pratiques. Malheureusement, la majorité du personnel de l’enseignement supérieur se trouve dans cette catégorie. Ce que la réforme va apporter avec le nouveau statut qui sera proposé au vote à l’Assemblée nationale, c’est que les enseignants de rang B ne vont plus s’appeler Assistants ou Maîtres-assistants, mais plutôt Maîtres de conférences.
Pour être Maître de conférences, il faut avoir un Doctorat et être recruté. Et là, vous êtes Maître de Conférences 2ème classe. Pour passer à la 1ère classe, il faut être inscrit sur la Liste d’aptitude aux fonctions de Maîtres-assistants (Lafma) du Cames. Concernant les enseignants de rang A, on aura le Professeur assimilé qui sera l’équivalent de l’ancien Maître de conférences. Pour l’être, il faut être inscrit sur la Liste d’aptitude aux fonctions de Maîtres de conférences (Lafmc) du Cames. S’agissant du Professeur titulaire qui est l’équivalent de celui actuel, vous devrez être inscrit sur la Liste d’aptitude aux fonctions de Professeur titulaire (Lafpt) du Cames. Le Professeur de classe exceptionnelle va demeurer.
Les nouveaux Maîtres de conférences auront donc comme service les travaux dirigés, les travaux pratiques mais aussi les cours. De même, ils pourront encadrer jusqu’au Master.
Ce qui va apporter du sang neuf à notre système d’enseignement supérieur et nous permettre d’aborder la question de l’efficacité interne de manière positive. Cela va, sans doute, permettre à nos universités d’avoir plus de taux de réussite en première année et d’avoir moins d’étudiants qui n’aient pas d’encadreurs en Master 2 et dans les Licences professionnelles. Donc, c’est un plus extrêmement important dans notre système.
Cette réforme a été menée en France depuis presque 30 ans et a été réalisée dans les pays anglophones depuis très longtemps. Nous serons le premier pays francophone, membre du Cames, à la mettre en œuvre, et je crois que ce sera tout bénéfice pour notre système. La réforme des titres n’affaiblit pas les exigences demandées aux enseignants-chercheurs. Toutes les étapes liées aux titres sont contrôlées par les listes d’aptitude au Cames ou par le concours d’agrégation au Cames.
 
Mais, au même moment, le Cames s’oppose à cette réforme des titres et à l’Ucad, certains enseignants la considèrent comme un raccourci ?
On vient de vivre cela ; les réformes posent toujours des problèmes, parce qu’elles dérangent les habitudes. Il y en a qui pensent que ce qui est ancien est toujours meilleur. Mais, je pense qu’il faut progresser, et le Sénégal a toujours été une locomotive dans le système d’enseignement supérieur. Les derniers résultats de la Faculté de Médecine de Dakar au concours d’agrégation du Cames le prouvent. La prégnance de nos experts dans les différents jurys d’agrégation le montre également. J’estime que le Sénégal doit montrer la voie. Les efforts qu’est en train de faire le gouvernement, particulièrement sur le plan financier, sont énormes. En matière de budget et d’investissements en infrastructures et équipements, il n’y a pas moins de 300 milliards de FCfa, c’est-à-dire le double de ce qui a été investi des indépendances à 2012. Cela nous amène aussi à revoir tous les statuts pour que les résultats recherchés par la réforme soient atteints.
 
Justement, où en êtes-vous avec la réforme des textes des universités ?
La loi-cadre relative aux universités publiques est le premier maillon de cette réforme des textes. Avec les modifications apportées, elle va être soumise, à nouveau, à l’Assemblée nationale. Dès que ce sera fait, il s’agira d’aller vers sa mise en œuvre. Chacune des universités l’intégrant dans son corpus va élaborer le nouveau texte qui l’organise et, en ce moment-là, nous allons, sans doute, avoir tout un nombre de textes qui sera soumis au gouvernement. Ce seront sûrement des décrets qui seront pris.
Il y a aussi la loi aux réformes des titres, et la loi d’orientation a déjà fait l’objet d’un atelier de partage. Un autre atelier de réécriture de cette loi se tiendra avant qu’elle ne soit renvoyée aux universités pour avis et ensuite, le ministère de l’Enseignement supérieur la mettra dans le circuit gouvernemental.
 
Cette loi va-t-elle régler définitivement le problème de la mobilité entre les universités, parce que c’est l’une des questions les plus cruciales qui se posent ?
Un atelier va se tenir dans ce sens. Nous allons nous occuper d’abord de la mobilité des enseignants. Cela fait partie des questions qui ont été abordées dans les échanges avec le Saes. Cette mobilité se pose d’abord à l’intérieur des universités. Lorsqu’un enseignant appartient à une Faculté ou à une Ufr, ou à un Institut, s’il va dans une autre structure de la même université, il sera considéré comme vacataire, alors qu’il se peut qu’il n’ait pas une charge complète qui pourrait compléter sa charge dans une autre structure à l’intérieur même de l’université. La question est encore beaucoup plus compliquée quand il s’agit d’université à université. Nous allons discuter des textes réglementaires qui nous permettront de pouvoir encadrer la mobilité. La mobilité des étudiants sera également abordée avec les universités. Avec l’Anaq et le Cames (des autorités d’accréditation des diplômes), nous ne devrions plus avoir de problème de mobilité des étudiants entre instituts publics comme privés. La question du classement des diplômes est en train d’être abordée avec le ministère de la Fonction publique, et je pense que, bientôt, des décisions importantes seront prises pour que cette question soit dépassée.
 
M. le ministre, vous avez négocié avec le Saes, mais il y a un autre syndicat d’enseignants à l’université, à savoir le Sudes. Est-il exclu des négociations ?
Non, du tout. Je vais même vous dire que, hier (Ndlr : l’entretien s’est déroulée mercredi), nous avons eu une très longue séance de négociations avec le Sudes. Nous avons échangé sur les questions qui intéressaient ce syndicat. De même nous avons passé en revue la loi-cadre. Il y a des questions qui sont transversales au Saes et au Sudes et celles particulières à chacun de ces syndicats. Nous avons eu de très bons échanges ; ils seront poursuivis. D’ailleurs le Sudes doit nous envoyer un certain nombre de documents.
 
Vous êtes de l’université, et vous le savez, une fois à la retraite, des enseignants se retrouvent avec des pensions dérisoires, parce que le salaire n’est constitué que d’indemnités. Qu’est-ce qui est prévu à ce niveau pour leur permettre de vivre dignement la retraite ?
Le gouvernement est en train de faire une étude sur le Fonds national de retraite (Fnr) qui concerne les universitaires et tous les fonctionnaires. A l’issue de cette étude, il sera pris probablement un certain nombre de décisions. Il est envisagé d’avoir la possibilité de retraite complémentaire gérée au niveau du Fnr. En attendant, le gouvernement a proposé au Saes et au Sudes d’aller vers des assurances retraites, et il est d’accord pour indiquer des structures d’assurances reconnues aux enseignants du supérieur et à leur donner une garantie.
 
Plusieurs infrastructures, telles que pédagogiques, et la deuxième cité des enseignants ne sont toujours pas livrées.
Où se trouve le problème ?
Je vais donner une très bonne nouvelle. Lundi dernier (Ndlr...), l’Agence de construction des bâtiments et des édifices publics a procédé à la pré-réception de la 2ème cité des enseignants, située à Mermoz, qui comprend 8 bâtiments et 140 appartements. L’Agence pense pouvoir faire la réception provisoire la semaine prochaine. Les travaux avaient commencé en 2004, mais on avait rencontré beaucoup de problèmes. Tout est à présent rentré dans l’ordre. D’ici à la mi-avril, on réceptionnera définitivement cette 2ème cité. Ce que je dis sur cette cité est valable pour beaucoup de chantiers. De 2012 à maintenant, le gouvernement a pu terminer beaucoup de chantiers difficiles. Par exemple, à Gaston Berger, nous avons terminé le complexe Ugb 2 et l’extension de la bibliothèque. Il est de même pour les trois pavillons d’hébergement d’étudiants. Aussi, nous avons relancé beaucoup d’autres chantiers.
A l’Ucad, nous avons terminé quatre résidences d’étudiants. Et le gouvernement a lancé la construction de 1.044 lits pour quatre bâtiments qui sont pratiquement dans la dernière phase d’achèvement. A l’Université Alioune Diop de Bambey, tous les chantiers sont terminés sauf la bibliothèque. C’est à Ziguinchor qu’il y a eu des retards importants du fait qu’il y a eu des résiliations, mais les travaux ont repris et, déjà, deux bâtiments sont en cours de réception : il s’agit d’un pavillon d’hébergement d’étudiants et d’un bâtiment pédagogique. A l’Université de Thiès, nous allons réceptionner deux salles de restauration et nous sommes en train de terminer le raccordement au réseau d’assainissement de l’Hôtel du Rail. Les travaux sont en cours pour le Palais des congrès, l’auberge des jeunes. Le bâtiment le plus ancien est également en train d’être achevé. Donc, il y a des efforts pour terminer ces chantiers qui étaient restés en rade. Parallèlement, le gouvernement a lancé de très gros chantiers, et d’ici à la mi-avril, nous allons poser la première pierre de l’université du Sine Saloum.
 
Entretien réalisé au Soleil par D. MANE et ELH. I. THIAM